<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<!--
Exemple d'entête TEI pour l'ENC, conforme au schéma du même nom.
Certains champs sont préremplis, d'autres sont à préciser. Ceux à préciser sont 
précédés des signes suivants :

* ! : obligatoire
* ? : optionnel
* + : obligatoire et répétable
* * : optionnel et répétable
* 0 : ne pas renseigner


-->
<teiHeader xmlns="http://www.tei-c.org/ns/1.0">
  <fileDesc>
    <titleStmt>
      <title>! Titre du corpus, ex : Cartulaires numérisés d'Île-de-France</title>
      <title>? Titre du fichier, ex : Recueil de chartes et documents de Saint-Martin des champs.</title>
      <!-- Exemples nécessaire pour clarifier l'usage des balises  -->
      <principal>+ Chercheur responsable de la ressource électronique</principal>
      <!-- editor>* Éditeurs de la ressource électronique</editor -->
      <funder>* Financeur de l'encodage, ex : École nationale des chartes</funder>
      <!-- en cas de ressource créée -->
      <author>* Auteurs de la ressource électronique</author>
<!-- listes de personnes joignables qui sont intervenues sur le fichier,
les identifiants sont utilisés dans l'historique du fichier 
(tout en bas <revisionDesc>) -->
      <respStmt>
        <resp>! dates et rôle dans l'établissement de la ressource</resp>
        <name xml:id="ID" ref="email">! Nom, Prénom (affiliation), avec email en attribut</name>
      </respStmt>
    </titleStmt>
    <extent>? Un script renseignera les unités utiles comme mots ou caractères pour évaluer la taille de la ressource</extent>
    <publicationStmt>
      <publisher>École nationale des chartes</publisher>
      <address>
        <addrLine>19, rue de la Sorbonne</addrLine>
        <addrLine>75005 Paris.</addrLine>
        <addrLine>tél. : +33 (0)1 55 42 75 00</addrLine>
        <addrLine>http://enc.sorbonne.fr/</addrLine>
        <addrLine>recherche@enc.sorbonne.fr</addrLine>
      </address>
      <date>! date de la publication électronique</date>
      <idno>! URI de référence de la ressource (ex: http://elec.enc.sorbonne.fr/corpus/fichier/)</idno>
      <distributor>École nationale des chartes</distributor>
      <availability status="restricted">
<p>L'École nationale des chartes met à disposition cette ressource électronique structurée,
protégée par le code de la propriété intellectuelle sur les bases de données (L341-1),
selon les termes de la licence *Creative Commons* :
« Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification ; 2.0 France ».
Cette licence est disponible en ligne http://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/2.0/fr/
ou par courrier postal à Creative Commons, 171 Second Street, Suite 300, San Francisco, California 94105, USA.</p>

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Toute autorisation au-delà du champ de cette licence doit être obtenue auprès de l'École nationale des chartes.</p>

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toute publication dérivée de ses ressources électroniques comporte :
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2) l'URI permettant d'accéder à la page citée sur notre site, ou à la page d'accueil de la ressource
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<p>Tout litige soulevé par le non respect des termes de cette licence sera soumis à la
juridiction des tribunaux de Paris.</p>
      </availability>
    </publicationStmt>
    <seriesStmt>
      <title>Éditions en ligne de l'École des chartes</title>
      <respStmt >
        <resp/>
        <name ref="webenc@enc.sorbonne.fr" xml:id="ENC">Ecole nationale des chartes</name>
      </respStmt>
      <idno>http://elec.enc.sorbonne.fr/</idno>
      <idno type="vol">! n° dans la série des éditions électroniques</idno>
    </seriesStmt>
    <!-- notice bibliographique du document source (<bibl> : livre implimé ; <msDesc> : manuscrit) -->
    <sourceDesc>
      <bibl>Référence bibliographique ponctuée avec typographie minimale, comme <title>titre</title>, ou <author>Auteur</author>.</bibl>
    </sourceDesc>
  </fileDesc>
  <encodingDesc>
    <projectDesc><!-- ! -->
      <p>Numérisation en mode texte et image d'éditions imprimées de cartulaires 
d'Île-de-France parues à la fin du XIXe siècle et conservées à la bibliothèque de l'École des chartes.</p>
      
    </projectDesc>
    <samplingDecl>
      <p>! : préciser ici les sections de la source encodées (ou pas)</p>
    </samplingDecl>
    <editorialDecl>
      <p>! : Modifications apportées au texte source.</p>
    </editorialDecl>
  </encodingDesc>
  <profileDesc>
    <!-- Les proportions peuvent être calculées automatiquement quand l'attribut @xml:lang des items est renseigné -->
    <langUsage>
      <language ident="xxx" usage="50">+ Intitulé d'une langue, et code en attribut</language>
    </langUsage>
  </profileDesc>
  <revisionDesc>
    <change when="2009-04-02" who="ID">+ Ex : Modification </change>
  </revisionDesc>
</teiHeader>
