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            <titleStmt>
                <title>LI LIVRES DE JOSTICE ET DE PLET</title>
                <principal xml:id="GP">Graziella Pastore</principal>
                <funder>École nationale des chartes</funder>
                <respStmt>
                    <name xml:id="MH">Mathilde Henriquet</name>
                    <resp>2015 - édition électronique</resp>
                </respStmt>
            </titleStmt>
            <editionStmt n="1">
                <p>2015, première édition électronique</p>
            </editionStmt>
            <extent/>
            <publicationStmt>
                <publisher>École nationale des chartes</publisher>
                <address>
                    <addrLine>65, rue de Richelieu</addrLine>
                    <addrLine>75002 Paris</addrLine>
                    <addrLine>tél.&#160;: +33 (0)1 55 42 75 00</addrLine>
                    <addrLine>http://enc.sorbonne.fr/</addrLine>
                    <addrLine>recherche@enc.sorbonne.fr</addrLine>
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                <idno>http://elec.enc.sorbonne.fr/josticeetplet/</idno>
                <date>2015</date>
                <availability status="restricted">
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                </availability>
            </publicationStmt>
            <seriesStmt>
                <title>Éditions en ligne de l'École des chartes</title>
                <idno type="URI">http://elec.enc.sorbonne.fr</idno>
                <idno type="vol"/>
            </seriesStmt>
            <sourceDesc>
                <bibl>
                    <abbr>Li livres de jostice et de plet</abbr>
                    <title>Li livres de jostice et de plet, publié pour la première fois d’après le
                        manuscrit unique de la Bibliothèque nationale par [P.N.] Rapetti, avec un
                        glossaire des mots hors d’usage par P. Chabaille</title>
                    <pubPlace>Paris</pubPlace>, <publisher>Firmin Didot Frères</publisher>, <date
                        when="1850">1850</date>
                </bibl>
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            <projectDesc>
                <p>L’édition numérique reproduit fidèlement la partie éditée par P.-N. Rapetti,
                    telle qu’elle apparaît dans l’édition imprimée de 1850, couplée aux sections
                    précédemment inédites, ici éditées par les soins de G. Pastore.</p>
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            <change when="2016-11" who="GP">Mise à jour du fichier</change>
            <change when="2015-09" who="MH">Création du fichier</change>
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    <text>
        <front>
            <head>LI ONZIESME LIVRES</head>
        </front>
        <group>
            <head>LI ONZIESME LIVRES</head>
            <text xml:id="art_01">
                <pb n="223"/>
                <front>
                    <head type="gp">I. [105rB] Ci titres est d’aucions de choses par feme à mari
                        ostees <hi rend="i">[rubr.]</hi></head>
                    <div type="original">
                        <listWit>
                            <witness>Traduit du Dig., liv. 25, tit. 2&#160;: <hi rend="i">de Actione
                                    rerum amotarum</hi>.</witness>
                        </listWit>
                    </div>
                </front>
                <body>
                    <div>
                        <head>§ {25.2.1}</head>
                        <div type="gp">
                            <p>Paulus dit&#160;: li juigemenz des choses ostees a esté<note>esté]
                                        <emph>estez</emph> dans le ms., corrigé d’après BR</note>
                                trovez contre cele qui fut feme à aucun, car il ne plest pas au
                                mestres de droit que l’en ne puisse pledier à lui par aucion de
                                larrecin. Et li un cuident que ele ne puet pas fere larrecin o son
                                mari, si comme Nerva et Cassius dient, car la compoignie de feme la
                                fet dame en une maniere ; et li autre, si comme Sabinus et Proculus,
                                dient que ele pot bien fere larrecin, autresi comme la fille le fet
                                à son pere, mes aucion de larrecin n’i a pas lieu de droit qui est
                                establiz&#160;; et à ceste sentence s’acorde Juliens.</p>
                        </div>
                    </div>
                    <div>
                        <head>§ {25.2.2}</head>
                        <div type="gp">
                            <p>Paulus dist&#160;: car en l’enor de mariage est l’aucion julienne nee
                                contre la feme.</p>
                        </div>
                    </div>
                    <div>
                        <head>§ {25.2.3}</head>
                        <div type="gp">
                            <p>Paulus&#160;: et por ce, s’ele toche à cez choses moismes, aprés le
                                departement do mariage, ele est tenue de aucion de larrecin. {1} ‹Et
                                se ses sers fet larrecin›<note>Et se... larrecin] saut du même au
                                    même, integré d’après RB, cf. lat. <emph>Item si servus eius
                                        furtum fecerit</emph></note>, nos poons pledier o lui par
                                aucion de larrecin. {2} Il puet avenir que aucun puet pledier à sa
                                feme par aucion de larrecin se ele fist larrecin à celi à qui ele
                                estoit hers, ou à lui meisme, ainz que il la prist à feme ;
                                neporquant, por la reverence des persones, nos dison que il ne pot
                                fere en l’un et l’autre cas, fors demander [105vA] ariere la chose
                                qui fut enblee. {3} Ce que Offilius dist est voirs, que les choses
                                que la feme a despendues ou vendues ou donees ou gastees par aucunne
                                maniere au tens do departement sont contenues par non de choses
                                gastees ou ostees. {4} Se la fille qui est en baill oste aucunnes
                                choses, Mela et Fulcius dient que aucion en doit estre donee por son
                                chastel ; car il ne lor plet pas que ele soit obligee par aucion de
                                larrecin, ou que aucions des choses ostees soit donee contre lui. ¶
                                Se li peres et sa fille pledent à son mari por son doere, aucion ne
                                pot pas estre donee au pere se la fille ne le fet procurator par
                                bone caucion en juigemant des choses ostees. ‹Mes Proculus dit que
                                quant la fille est morte il ne convient pas que action de choses
                                    ostees›<note>Mes Proculus...ostees] saut du même au même,
                                    intégré d’après BR, cf. lat. <emph>Sed mortua filia in patrem
                                        rerum amotarum actionem dari non oportere Proculus
                                        ait</emph></note> ne soit donee contre le pere fors en tant
                                com il en est plus riches.</p>
                        </div>
                    </div>
                    <div>
                        <head>§ {25.2.4}</head>
                        <div type="gp">
                            <p>Ponponius dit que en tant com il a fet par tricherie qu’i n’est pas
                                venue à lui.</p>
                        </div>
                    </div>
                    <div>
                        <head>§ {25.2.7}</head>
                        <div type="gp">
                            <p>Ulpianus dit&#160;: feme a contre son mari aucion de choses
                                ostees&#160;; par quoi l’aucion<note>par quoi l’a.] <emph>par quel
                                        aucion</emph> dans le ms., corrigé d’après RB, cf. lat.
                                        <emph>et compensare potest mulier cum actione, qua maritus
                                        agere vult ob res amotas</emph></note> que il a contre lui,
                                por cele meisme cause pot estre quitee.</p>
                        </div>
                    </div>
                    <div>
                        <head>§ {25.2.8}</head>
                        <div type="gp">
                            <p>Ponponius dit&#160;: se l’en ne dit pas quant li doeres fut renduz à
                                la feme que l’en voloit pledier à lui par auction de choses ostees,
                                por ce ne remaint pas que l’en n’i puisse pledier&#160;; car quant
                                il n’i a point de doere, si est ceste aucion donee. {1} Sabinus dist
                                que se la feme ne rent les choses que ele osta, eles doivent estre
                                prisees par le seremant à l’ome.</p>
                        </div>
                    </div>
                    <div>
                        <head>§ {25.2.9}</head>
                        <div type="gp">
                            <p>Paulus dit&#160;: car il n’est pas droiz que il vende ses choses
                                maugré suen por le pris que eles valent.</p>
                        </div>
                    </div>
                    <div>
                        <head>§ {25.2.10}</head>
                        <div type="gp">
                            <p>Et por ce ne doit il pas asseurer que eles ne seront pas chalengees,
                                et c’est por la constumence à la feme.</p>
                        </div>
                    </div>
                    <div>
                        <head>§ {25.2.11}</head>
                        <div type="gp">
                            <p>Ulpianus dist&#160;: Marcianus escrist que se li hom met sa feme hors
                                de sa meson ou la feme son mari, il sont tenuz por aucion de chosees
                                ostees. ¶ {1} Se cil qui met avant aucion<note>aucion] <emph>a
                                        aucion</emph> dans le ms.</note> des choses ostees se velt
                                mestre sor le seremant à son aversere, li aversaires est contrainz à
                                jurer que il n’a rien osté, por quoi cil jurt avant que il ne le
                                charge pas dou seremant par malice<note>malice et la f.] répétition
                                    d’un passage avec quelque moindre changement&#160;; en suivant
                                    la leçon de BR, nous supprimons, après
                                    <emph>malice</emph>&#160;: <emph>et la feme est ausi bien
                                        contrainte comme li mariz mes li peres à celui qui osta la
                                        chose n’est pas contrainz de jurer que il n’a rien osté por
                                        quoi cil jurt avant que il ne le charge pas do seremant par
                                        malice</emph>&#160;; ce défaut de copie est signalé par un
                                    signe d’attention dans la marge</note>. {2} Et la fe[105vB]me
                                est autresi bien contrainte comme li mariz&#160;; mes li peres à
                                celui qui oste les choses n’est pas contrainz de jurer, car il n’est
                                pas droiz que li uns jurt do fet à l’autre. Cil est donc contrainz
                                de jurer que l’en dit qui a osté les choses&#160;; et por ce son
                                heir ne sera pas contrainz de jurer. {3} Se li seremanz est mis sor
                                aucun et il le velt mestre arriere sor son aversere, il ne senble
                                pas que li prevoz l’ostroit.</p>
                        </div>
                    </div>
                    <div>
                        <head>§ {25.2.12}</head>
                        <div type="gp">
                            <p>Paulus dit&#160;: ne plus que se aucuns se met sor le seremant à celi
                                qui plede à lui par aucion de larrecin, savoir mon se cil est
                                lerres.</p>
                        </div>
                    </div>
                    <div>
                        <head>§ {25.2.15}</head>
                        <div type="gp">
                            <p>Ulpianus dit&#160;: il n’i a point de force se li hom et la feme ont
                                habité ensenble à ce que aucions de choses ostees aparteignent à un
                                d’aus&#160;; car ele pot apartenir contre cele qui a osté aucunne
                                chose de la meson en quoi ele n’abitoit pas o son mari. ¶ {1} La
                                feme et la bruz poent fere larrecin au mari ou au socre&#160;; mes
                                eles ne sont pas tenues par aucion de larrecin se le fiz n’est hors
                                de bau&#160;; car lors pot la bruz fere larrecin à son socre et est
                                tenue à lui par aucion de larrecin.</p>
                        </div>
                    </div>
                    <div>
                        <head>§ {25.2.16}</head>
                        <div type="gp">
                            <p>Hermogenes dist&#160;: se li bien au mari sont eschoet à la borse
                                l’enpereor, la feme rendra ce que ele en a osté sanz plus, ja soit
                                ce que li autre soient condempné à rendre en quatre dobles ce que il
                                en ont osté.</p>
                        </div>
                    </div>
                    <div>
                        <head>§ {25.2.17}</head>
                        <div type="gp">
                            <p>Ulpianus dist&#160;: se la meschine à aucun a osté de ses choses, nos
                                usons de tel droit que ele soit tenue par aucion de larrecin. Et nos
                                disons que par tout la où mariages faut, si comme en cele qui s’est
                                mariee à celui qui l’avoit en garde, ou contre les commandemanz, ou
                                en quel maniere que mariage cesse, aucion de choses ostees cesse ;
                                car ele apartient por cause de departement. {1} Nos apelons
                                «&#160;choses ostees&#160;» non pas solement celes que la feme osta
                                quant ele prist consoil de departir le mariage, mes celes que ele
                                osta avant se ele les cela ou tens do departement. {2} Juliens dit
                                que ou tens des choses ostees vienent non pas tant solement les
                                choses qui encor durent mes celes qui sont faillies ; et ausi poent
                                eles estre demandees ariere. ¶ {3} Cele qui a osté les choses qui
                                estoient engagies à son mari est tenue<note>tenue]
                                        <emph>tenuz</emph> dans le ms., corrigé d’après BR</note>
                                par aucion des choses ostees. [106rA]</p>
                        </div>
                    </div>
                    <div>
                        <head>§ {25.2.18}</head>
                        <div type="gp">
                            <p>Paulus dist&#160;: et cil qui les avoit engagies les puet demander
                                arriere&#160;; et l’en doit otroier à l’un et à l’autre à pledier
                                an.</p>
                        </div>
                    </div>
                    <div>
                        <head>§ {25.2.19}</head>
                        <div type="gp">
                            <p>Ulpianus dist&#160;: se la feme amena larrons en la meson son mari ou
                                tens do departement et ele lor fist oster les choses, si que ele n’i
                                tocha onques, ele sera tenue par aucion des choses ostees. C’est
                                donc voirs que Labeo dit que la feme puet estre tenue par aucion des
                                choses ostees, ja soit ce que les choses ne sont pas venues à
                                lui.</p>
                        </div>
                    </div>
                    <div>
                        <head>§ {25.2.29}</head>
                        <div type="gp">
                            <p>Triphonius dist&#160;: li pris des choses ostees doit estre reportez
                                ou tens ou quel eles furent ostees, car c’est larrecin, ja soit ce
                                que la feme en soit chastiee plus legierement que uns autres. Et por
                                ce, cil qui porsiet en bone foi les choses qui sont issi ostees ne
                                les pot pas gaigner par longue tenue&#160;; mes s’eles sont enpleies
                                et eles ne sont pas rendues, li pris croist, ausi comme quant l’en
                                demande arriere chose qui a esté enblee.</p>
                        </div>
                    </div>
                    <div>
                        <head>§ {25.2.30}</head>
                        <div type="gp">
                            <p>Papinianus dist&#160;: quant aucion de choses ostees est mise avant
                                contre feme aprés ce que li mariages est departiz, se li mariages
                                est assenblez arriere, l’aucion faut.</p>
                        </div>
                    </div>
                </body>
            </text>
            <text xml:id="art_02">
                <front>
                    <head type="gp">II. Ci titres est de reconoistre les enfanz et de norrir les, ou
                        les peres ou les patrons ou<note>ou] <emph>a</emph> dans le ms., corrigé
                            d’après BR, cf. lat. <emph>vel parentibus vel patronis vel
                                libertis</emph></note> cez qui ont esté franchi <hi rend="i"
                            >[rubr.]</hi></head>
                    <div type="original">
                        <listWit>
                            <witness>Traduit du Dig., liv. 25, tit. 3&#160;: <hi rend="i">de
                                    Agnoscendis et alendis liberis, vel parentibus, vel patronis,
                                    vel libertis</hi>.</witness>
                        </listWit>
                    </div>
                </front>
                <body>
                    <div>
                        <head>§ {25.3.1}</head>
                        <div type="gp">
                            <p>Ulpianus dist&#160;: le consoil au senat qui fut fez de reconoistre
                                les enfanz contient .ii. especes&#160;: l’une est de cez qui les
                                reconoissent et l’autre de celes qui tiennent autrui enfanz por
                                loer. {1} Il est donc ostroié à la feme, ou à son pere en qui poesté
                                elle est, ou à celi à qui il le commandent, se il cuident que la
                                feme soit grosse, que il le denoncent à son mari dedanz .xxx. jorz
                                aprés le departement do mariage&#160;; ou à son pere en qui poesté
                                il est&#160;; ou en sa meson se il ne<note>ne] <emph>il</emph> dans
                                    le ms., corrigé d’aprés R</note> trovent ne li ne son pere. {2}
                                Nos apelon «&#160;sa meson&#160;» son ostel se il maint en
                                cité&#160;; et se il n’est pas en cité mes en vile, sa meson est la
                                où il converse. {3} L’en doit donc denoncier au mari que sa feme est
                                grosse de lui&#160;; mes ce n’est pas que il envoit gardes, et c’est
                                assez à la feme que ele li face savoir que ele est grosse. Et il
                                apartient au mari ou que il i envoit gardes ou que il li renonce que
                                ele n’est pas grosse de lui&#160;; et il est ostroié au mari que il
                                le face, ou autres por lui. {4} La poine au mari est tele que s’il
                                [106rB] n’i envoie gardes, ou s’il ne li renunce que ele n’est pas
                                grosse de lui, il est contrainz de reconoitre l’enfant&#160;; et
                                s’il ne le reconoist, il doit estre chaciez hors d’ordre. Il doit
                                donc respondre que ele n’est pas grosse de lui, ou il doit estre
                                respondu en non de lui&#160;; et s’il le fet issi, il n’avra pas
                                besoing de reconoistre l’enfant se il n’est verement son fiz. {5}
                                L’en doit savoir que le denoncemens ne commence pas do mari, mes de
                                la feme. {6} Mes se li mariz offre garde de son gré et ele ne le
                                reçoit pas par le juigement au juige, li mariz ou sis peres a
                                franche poesté que il ne conoisse pas l’enfant. {7} Se la feme ne
                                denonça pas à son mari dedanz .xxx. jors que ele estoit grosse,
                                s’ele li denonce aprés, ele devra estre oïe quant la cause sera
                                coneue. {8} Et s’ele lesse à denoncier de tot, Juliens dit que ce ne
                                doit pas nuire à l’enfant qui nest. {9} Nos devons conter les .xxx.
                                jors continués dés le jor do departement. ¶ {10} Julien demande, se
                                la feme ne denonça pas à son mari dedanz les .xxx. jors, savoir mon
                                se li consoill au senat i a leu. Et Plancius dist que le
                                consoill au senat cesse, car il ne senble pas que il entende de
                                l’enfant qui nest dedanz les .xxx. jors&#160;; et le senat dona
                                .xxx. jors à denoncier le&#160;; mes ge croi que ceste chose ne
                                grieve de rien l’enfant. {11} Autresi comme, se la feme denoncie, et
                                li mariz i eust envoié gardes, ‹nus grief ne li venist de ce. Il li
                                loira donc avoier que li enfes n’est pas de lui&#160;; ne ce ne li
                                nuira riens que il i a envoié gardes›<note>nus grief... gardes] saut
                                    du même au même, intégré d’après RB</note>. Et issi l’escrit
                                Marcianus, et dit que se aucun renie sa feme ou que ele n’est pas
                                grosse de lui, il li puet envoier gardes sanz nul gref&#160;;
                                mesmement, se il li dist avant que il les i envoiast. ¶ {12} Juliens
                                dist que ce qui est compris ou consoil au senat, que se la feme
                                denonce à son mari que ele est grosse de lui, et il n’envoie pas
                                gardes à garder la, ne il ne pot pas dire que de lui n’est ele pas
                                grosse, il li convient par force reconoistre l’enfant qui est nez.
                                N’apartient pas à ce que, se aucun dist que il reconoist l’enfant,
                                il soit son heir, ja soit ce que il soit conceuz d’autre&#160;; car,
                                si comme il dit, quanz l’en comenst<note>comenst]
                                        <emph>commamt</emph> dans le ms., corrigé d’après BR, cf.
                                    lat. <emph>coepio</emph></note> à pledier la confession au pere
                                aporte grant grevance à l’enfant. {13} Cil meisme dit encontre que
                                quant li mariages est departiz, se la feme ne fet les choses qui
                                sont commandees ou conseill ou senat [106vA], il loisse au pere que
                                il ne reconoisse pas l’enfant, ce n’apartient pas à ce, que il ne
                                puisse dire que li enfes fut son, mes à ce sanz plus que li peres
                                soit contrainz de norrir le, se il est certaine chose que il soit
                                son fiz. ¶ {14} Cil meismes Juliens dit que se la feme denonce que
                                ele est grosse, et li mariz ne li nie pas, li enfes n’est pas son à
                                force, neporquant il doit estre contrainz de norrir le&#160;; car se
                                il est autremant, ce seroit tort. Se aucun a esté longuement hors do
                                païs et il revient et trove sa feme grosse, et il la mest hors por
                                cele cause, se il entrelesse aucunnes des choses qui sont contenues
                                ou conseil au senat {15}, il apert par ce que li enfes qui nestra
                                sera son heir&#160;; et se la feme entrelesse aucunnes des choses
                                que ele deust garder segont le conseill au senat, ce ne nuist rien
                                au fiz, ne en droiture ne en norriture, si comme li enpereres Pius
                                l’escrit. Et se li peres despit à fere ce que il devoit fere par le
                                conseil au senat, il sera contrainz de norrir l’enfant&#160;; mes se
                                il ne le despit pas, il porra refuser l’enfant. {16} Et quant la
                                feme li denonça que ele estoit grosse, s’il noia que ce n’estoit pas
                                de lui, ne il n’i envoia pas gardes, il ne eschivera pas que l’en
                                n’en quiere se la feme estoit grosse de lui. Et se cele cause est
                                menee par devant le juige et ‹il› prononce par ce que il a oï que
                                ele fu grosse de lui, il convient que il reconoisse l’enfant comment
                                que il soit.</p>
                        </div>
                    </div>
                    <div>
                        <head>§ {25.3.2}</head>
                        <div type="gp">
                            <p>Julianus dist&#160;: en totes causes, il sera freres as autres
                                enfanz.</p>
                        </div>
                    </div>
                    <div>
                        <head>§ {25.3.4}</head>
                        <div type="gp">
                            <p>Paulus&#160;: Il senble que cil renie l’enfant non pas tant solement
                                quil dit que il n’est pas son, mes quil le gite, ou quil le nie
                                norreture, ou qui le met en communs lieus que la gent en aient
                                pitié. ¶</p>
                        </div>
                    </div>
                    <div>
                        <head>§ {25.3.5}</head>
                        <div type="gp">
                            <p>Cil meismes dit&#160;: se li peres velt que si enfaint le
                                sostiengnent, ou li enfaint volent que lor pere les norrisse, li
                                juiges quenoistra de la cause. {1} Mes il convient voer se aucuns
                                est contrainz de norrir ces enfanz tant solement qui sont en sa
                                poeté, ou cez qui sont hors de son baill par aucunne maniere. Et ge
                                croi que se li pere deivent norrir lor enfanz, ja soit ce que il ne
                                soient pas en lor poesté&#160;; et autresi, li enfant devent norrir
                                lor pere. {2} Mes il convient voer se li enfant sont contraint tant
                                solement de norrir lor pere et lor eol et lor beseol par devers le
                                pere ou la mere, et cez qui sont par devers lui. Et il [106vB] est
                                mielz que li juiges s’en entremete d’une part et d’autre et sequorre
                                la où il verra que mestier en sera, ou par besoing ou par maladie.
                                Et por ce que ceste chose descent de lëaute et d’amor de sanc, il
                                convient que li juiges regart au desirrer à chescun. {3} Ce maisme
                                doit l’en dire as enfanz que li pere doivent norrir. {4} Nos
                                contreignon donc la mere de norrir ses enfanz, et meismement cez qui
                                sont de porchaz, et les enfanz de norrir lor meres. ¶ {5} Li
                                enpereres dist que li aiaus de par la mere doit estre contrainz de
                                norrir lor nevoz. ¶ {6} Cil meismes escrit que li peres norrisse sa
                                fille se il est certaine chose par devant le juige que ele aist esté
                                engendree lëaument. {7} Et se li fiz se pot maintenir, il convient
                                que li juige regardent se il devent commander au pere que il le
                                norrisse. Et li enperes Pius rescrit issi&#160;: «&#160;Je te donroi
                                avenanz juiges, et il commanderont que ton pere te norrisse selonc
                                la maniere de son chetiel desque tu diz que es si malades que tu ne
                                puez pas fere ton mestier&#160;». {8} Se li peres renie le filz, et
                                il dit por ce que il ne le doit pas norrir, ou se li fiz renie le
                                pere, il convient que li juiges conoissent sor ceste chose. Et quant
                                il seront certain que il est son fiz ou son pere, lors comoinderunt
                                il que il le norrisse&#160;; et s’il n’est son pere ou son filz, il
                                juigeront que il ne le doit pas norrir. ¶ {9} Il convient que s’il
                                juige que il le doit norrir, ci juigemanz ne grieve de rien la
                                verité, car il ne juige pas que il fut si fiz ou sis peres, mes que
                                il le devoit norrir&#160;; et issi l’escrit li sainz enpereres Marc.
                                ¶ {10} Se aucun refuise à norrir celi de qui il est juigé que il le
                                norrisse, norreture li sera establie selonc la quantité do
                                chetel&#160;; et s’il ne les paie, si gage seront pris et vendu tant
                                que satisfacion soit fete à la sentence. {11} Cil moismes juiges
                                doit regarder se li peres a aucunne droiturere cause por quoi il ne
                                velt pas norrir l’enfant que il acuse. ¶ {12} Il est contenuz es
                                escriz au princes que li peres doit doner norreture as enfanz, non
                                pas tant solement norreture, mes totes les choses dont il ont
                                mestier. ¶ {13} Se li fiz qui a meins de .xiiii. anz est hors do
                                baill, il sera<note>il sera] <emph>et sera</emph> dans le ms.,
                                    corrigé d’après BR</note> contrainz de sostenir son pere se il
                                est povres&#160;; car ce seroit deslëauté que li peres fust
                                besoignos et li fiz fust riches. ¶ {14} Se la mere demande au pere
                                les despenses [107rA] que ele a fetes por norrir le fiz, li
                                enpereres Marc dit que ele doit estre oïe en cez paroles&#160;:
                                «&#160;li juige priseront combien ton mari doit rendre por les
                                necesseres despenses que tu as fetes por norrir ta fille&#160;; ne
                                tu ne poz pas demander les choses que tu li feisses par la reson do
                                mariage se sis peres les norrissent ». {15} Reson de<note>de]
                                        <emph>dist</emph> dans le ms., corrigé d’après BR</note>
                                pitié dist que li heirs qui est riches doit sostenir le pere et sa
                                mere se il en ont besoing. {16} Ja soit ce que li fiz doit sostenir
                                sa mere par le droit naturel, ne por tant il ne doit pas estre
                                contrainz de paier ses detes. {17} Il a esté escrit que li heir au
                                fiz devent estre contrainz de fere ce que li fiz fesoit por l’ofice
                                de pitié quant il vivoit&#160;; mes ce ne doit pas estre fet fors
                                quant li peres est amenez à trop grant povreté. ¶ {18} Li juige
                                solent conoistre entre les patrons ‹et› cez que il ont franchi se
                                l’en plede que li un norrissent les autres. ¶ Se il vient donc que
                                cil ne<note>ne] <emph>non</emph> dans le ms. corrigé d’après
                                    BR</note> les ont pas franchiz, li juige en doivent conoistre
                                premierement&#160;; et s’il sievent certainement que il aient esté
                                franchi, il doivent juigier que il norrissent les patrons&#160;; et
                                li juigemanz ne todra pas à celui qui fut franchi poer de pledier se
                                il nie que il ne fut pas franchi. ¶ {19} Norreture doit estre donee
                                à besoignos selonc la quantité do chetel&#160;; et s’il ont de quoi
                                il se puissent vivre, li juiges ne lor feront pas doner autre
                                norreture. ¶ {20} L’en pot doter se cil qui ont esté franchi doivent
                                norrir lor patrons tant solement ou les enfanz aus patrons. Et ge
                                cuit que se li juige voent droite cause, il doivent juigier que li
                                enfant au patrons soent nourri<note>nourri] <emph>norrri</emph> dans
                                    le ms.</note>&#160;; mes il ne le doivent pas juigier si
                                legierement des enfanz come des patrons, car servises doit estre fez
                                non pas solement as patrons mes à lor enfanz. {21} Et cil qui la
                                mere franchi est contrainz de norrir les enfanz. {22} Se aucuns velt
                                que cil qui est franchiz por celi qu’i franchi le norrisse, ou cil
                                que il franchi por ce que il li fut enjoint en .i. testamant, ou cil
                                que il a achaté des deners que il meismes li bailla, il ne doit pas
                                estre oïz, si comme Marciaux escrit. Et il oelme ce patron à celui
                                qui pert la droiture do patronage por ce que il demande loier de cez
                                que il a franchi. {23} Et il dit que li fiz au patron qui acusa de
                                crime capital celui que sis peres franchi ne li doit pas demander
                                norreture. {24} Cele qui a esté franchie est contrainte de norrir
                                son patron. ¶ {25} Arbitres seult<note>seult] <emph>solent</emph>
                                    dans le ms., corrigé d’après BR</note> estre donez à
                                ju[107rB]igier la norreture qui doit estre donee au patron, qui doit
                                regarder combien cil qui a esté franchi a en son chetel, si que il
                                atenpre selonc ce la norreture. Et cele norreture sera donee tant
                                comme li patrons en i avra besoing, et cil qui fut franchiz le porra
                                fere. {26} Se cil qui ont esté franchiz sont riche, il sont
                                contraint de norrir le pere et la mere à lor patron quant li patrons
                                et son fiz sont mort.</p>
                        </div>
                    </div>
                    <div>
                        <head>§ {25.3.7}</head>
                        <div type="gp">
                            <p>Cil meismes dit&#160;: se aucun nie que il n’est pas mariz à une feme
                                et que li mariages qui fez entre aus n’est nus por ce que il est
                                apareilliez de prover que ele est serve, ‹il doit estre contrainz de
                                norrir les enfanz dedenz ce. Et se il est prové que ele est
                                    serve›<note>il doit... serve] saut du même au même, integré
                                    d’après BR, cf. lat. <emph>de alimenta quidem liberis praestare
                                        interim compellendum</emph></note>, nus griés ne soit
                                engendriez por ce à celui qui a norri les enfanz.</p>
                        </div>
                    </div>
                    <div>
                        <head>§ {25.3.8}</head>
                        <div type="gp">
                            <p>Marcianus dit&#160;: li enfant à noz enfanz malles apartienent à
                                nostre cost&#160;; mes il n’est pas autresi as enfanz à noz filles,
                                car il est aperte chose que li enfes à la fille n’apartient pas au
                                cost à son ael mes à son pere, se li peres n’est morz ou
                                besoignos.</p>
                        </div>
                    </div>
                    <div>
                        <head>§ {25.3.9}</head>
                        <div type="gp">
                            <p>Paulus dit&#160;: li patrons ou li enfant au patron n’ont nule
                                droiture as biens à cez qui ont esté franchi tant comme il vivent,
                                s’il ne mostrent<note>mostrent] <emph>mostre</emph> dans le ms.,
                                    corrigé d’après BR, cf. lat. <emph>probaverint</emph></note>,
                                por devant les prevoz, que il sont si malade ou si povre que cil que
                                il ont franchi lor doivent por droit aidier à vivre de<note>de]
                                        <emph>ce de</emph> dans le ms., corrigé d’après BR, le texte
                                    se lit mieux sans <emph>ce</emph></note> mois en mois. Et issi
                                est il escleré as establissemanz à plusors princes.</p>
                        </div>
                    </div>
                </body>
            </text>
            <text xml:id="art_03">
                <front>
                    <head type="gp">III. Ci titres est de garder la vente à la feme <hi rend="i"
                            >[rubr.]</hi></head>
                    <div type="original">
                        <listWit>
                            <witness>Traduit du Dig., liv. 25, tit. 4&#160;: <hi rend="i">de
                                    Inspiciendo ventre custodiendoque partu</hi>.</witness>
                        </listWit>
                    </div>
                </front>
                <body>
                    <div>
                        <head>§ {25.4.1}</head>
                        <div type="gp">
                            <p>Ulpianus dist&#160;: il avient au tens au sainz freres que uns homs
                                disoit que sa feme estoit grosse, et ele li nioit. Et quant consoill
                                lor en fut demandez, il ascritrent à Prisicien le prevost de la cité
                                en tex paroles&#160;: «&#160;il senble que Sevoirs<note>Sevoirs]
                                        <emph>set voiers</emph> dans le ms., corrigé d’après R, cf.
                                    lat. <emph>Novam rem desiderare Rutilius Severus
                                    videtur</emph></note> requerre novele chose, que il mete garde à
                                sa feme qui est departie de lui qui nie que ele n’est pas
                                grosse&#160;; et por ce, ne se doit nus merveillier se nos meton
                                novel consoil. Se il se tient donc en cele requeste, il est bien que
                                l’en eslisse la meson à une prode feme en que la feme viegne&#160;;
                                illoc ait trois ventreres esprovees et sages et lëaux qui la
                                regarderont par ton commandemant. Et se totes les trois, ou les
                                dues, dient que il lor senble que ele soit grosse, il convendra
                                amonester la feme que ele reçoeve la garde ; autresi comme se ele
                                meismes l’eust requis. Et s’ele n’a enfant, li mariz sache que ce
                                apartient à sa male renomee ; car il senble que il l’a fet por aucun
                                tort à la feme. Ou se les trois femes, ou les dues, dient que ele
                                n’est pas grosse, il n’i a nule cause [107vA] en garder la&#160;».
                                {1} Et por cez trois voit l’en apertement que le consoil au senat de
                                reconoistre les enfanz n’i a pas lieu se la feme ne velt fere
                                senblant que ele soit grosse, ou ‹e›le nie que ele ne l’est pas. Ne
                                ce n’est pas torz, car ainz que li enfes soit nez, c’est une partie
                                des entrailles à la feme&#160;; mes quant li enfes est nez, li peres
                                le pot demander comme sien, ou requerre que il soit aportez avant.
                                Li princes secort donc en cause necesaire. {2} Et selonc ces letres,
                                la feme puet estre apelee par devant le prevost et li puet l’en
                                demander s’ele quide estre grosse&#160;; et ele doit estre
                                contrainte de respondre. {3} S’ele respont donc pas, ou ele ne vient
                                pas par devant le prevost, li enjoindron nos la poine do consoill au
                                senat, c’est à savoir que il loise au mari à tenir l’enfant&#160;?
                                Mes il pot avenir que li mariz ne se tiegne pas apaié de tant, car
                                il a greignor desirrer d’estre peres que d’estre sanz enfanz. ¶ Il
                                conveindra donc que ele soit contrainte par la force au prevost de
                                venir à cort et de respondre&#160;; et s’ele n’i velt venir, ou ele
                                i vient et ele ne velt respondre, il convendra que si gage soent
                                pris et que ele soit contrainte par poine de chetel. {4} S’ele
                                respont donc que ele est grosse, il convindra garder l’ordre qui est
                                dite ou consoil ou senat&#160;; et s’ele nie, lors doit li prevoz
                                apeler les ventrieres, selonc ce que nos avon dit avant. {5} Et l’en
                                doit savoir que il n’est pas otroié au mari o à la feme à apeler
                                aucunne ventriere, mes li prevoz les i doit totes metre. {6} Et si
                                doit eslire la meson à la prode feme, où ele doit venir por estre
                                veüe. {7} Et s’ele ne velt pas estre veüe, ou ele ne vet pas à la
                                meson à la prode feme, li prevoz la doit contraindre par s’autorité.
                                {8} Et se totes les ventrieres, ou les .ii., dient que ele n’est pas
                                grosse, l’en demande s’ele pot por ceste cause pledier à son mari
                                par aucion de tort fet. Et ge croi que oïl bien, se issi est
                                que li mariz la feist voer por cause de fere li tort. Mes s’il ne li
                                fist pas par tel corage, mes por ce que il cuidoit que ele fut
                                grosse por aucunne droite cause ou por le grant deserrer que il
                                avoit d’avoir enfanz, et por ce que ele li avoit fet acroire tant
                                comme li mariages duroit, il est droiz que l’en pardoint au mari.
                                {9} Il convient savoir que certain tens n’est pas establiz es letres
                                que nos avon dit avant, ja soit ce que termes soit establiz à la
                                feme ou conseil au senat, qui fut de reconoistre les enfanz. Comment
                                sera il donc, diron nos que loira toz [107vB] jorz au mari à apeler
                                sa feme par devant le prevost, ou nos li establiron terme de .xxx.
                                jorz&#160;? Et je cuit que, quant li prevoz avra coneu la cause, il
                                devra oïr le mari aprés .xxx. jorz. ¶ {10} Li prevoz dit ici de
                                regarder le ventre à la feme et de garder l’enfant : « se feme dit,
                                puis que sis mariz est morz, que ele est grosse, et ele denonce .ii.
                                foiz ou mois à cez à qui la chose apartient ou à lor procurator que
                                il envoient, se il volent, por voer son ventre, franches femes i
                                soient envoies, qui la gardent totes ensenble, si que nule d’aus ne
                                toche à son ventre malgré suen. ¶ Et la feme est enfant en la meson
                                à une autre prode feme que je li establiroi .xxx. jorz ainz que la
                                feme cuide avoir enfanz&#160;; ele face à savoir à cez à qui la
                                chose apartient ou à lor procurator que il i envoient, se il volent,
                                qui gardent son ventre. En la chambre en quoi ele devra enfanter
                                n’oit que une antree&#160;; et devent cele entree a trois homes et
                                trois franches femes qui la gardent lëaument&#160;; totes les foiz
                                que cele feme entre en la chambre, ou que ele se vet boignier, les
                                gardes i regardent avant, s’eles volent, et metent hors cez qui sont
                                entré. Et quant la feme commencera à travallier, ele face savoir à
                                cez à qui la chose apartient ou à lor procurator que il i envoient
                                qui soit la où ele avra enfant&#160;; et il i envoient franches
                                femes .v. sanz plus, si que por desus les .ii. ventrieres que il
                                n’oit en la chambra où ele enfantera que .x. franches femes, et .vi.
                                serves, et totes les autres en soient mises hors. Et en la chambre
                                où ele devra enfanter n’oit pas mois de .iii. lumieres ; car
                                tenebres sont convenables à lui ballier autrui enfant et à faindre
                                que ele a enfanté. Li enfes qui sera nez soit mostrez à cez à qui la
                                chose apartient ou à lor procurator, s’il le volent voer&#160;; et
                                soit balliez à norrir la où li peres commandera. Et se cil ne le
                                velt recevoir quant la cause sera coneue, je establiroi où il devra
                                estre norriz&#160;; et cil qui le prendra à norrir le mostrera .ii.
                                foiz au mois tant que il avra .iii. mois&#160;; et aprés ce, ‹une
                                fois ou mois, tant que il ait .vi. mois&#160;; et aprés ce›<note>une
                                    fois... après ce] saut du même au même, intégré d’après B, cf.
                                    lat. <emph>ex eo tempore quoad sex mensum sit, semel in
                                        mense</emph></note>, en .ii. ‹mois›<note>mois] intégré
                                    d’après BR, cf. lat. <emph>alternis mensibus</emph></note> une
                                foiz tant que il ait un an&#160;; et quant il avra .i. an, il
                                mostrera en .vi. mois une foiz jusque tant que il puisse parler. ¶
                                S’i ne plet à aucunne que son ventre soit gardez<note>gardez]
                                        <emph>garder</emph> dans le ms., corrigé d’après BR</note>
                                ou veuz ou que l’en soit à son enfantement ou se aucunne chose est
                                fete por quoi il ne soit pas fez issi comme nos avons dit avant, je
                                ne donroi pas à l’enfant qui nestra la possession, ou se li enfes
                                qui est nez n’est mostrez si comme [108rA] nos avon dit. Et je
                                promest que je donrai ces aucions à cez à qui la possessions des
                                biens est donee par mon bannissement&#160;; mes je ne la donrai pas
                                à cez se il me senble que il n’i ait droite cause&#160;». ¶ {11} Ja
                                soit ce que li bannissement au prevost est bien aperz, neporquant
                                l’en ne doit pas despire l’exposition. {12} Il convient donc que la
                                feme face savoir que ele soit grosse à cez qui eussent preu s’ele
                                n’eust pas enfanz por ce que il eussent tot l’eritage ou une partie,
                                ou par testamant ou sanz testamant. {13} Et se uns sers avoit esté
                                fez hers, se la feme au mort n’eust enfanz, Aristo escrit que, ja
                                soit ce que totes les choses qui sont dites au banissement au
                                prevost ne doevent pas estre gardees envers lui, neporquant il
                                convient garder celes qui sont dites de
                                    l’enfantement<note>enfantement] <emph>enfant</emph> dans le ms.,
                                    corrigé d’après BR, cf. lat. <emph>circa partum
                                        custodiendum</emph></note>. Et je croi que cele sentence est
                                veroie, car c’est li communs preuz que feme ne tiengne pas autrui
                                enfanz por suen, que la digneté des ordres et des mestiers soit
                                gardee. Et por ce donc que li sers est en esperance de l’eritage,
                                quex que il soit, il doit estre oïz, car il fet la commune besoinge
                                et la soe propre. {14} Et il convient denoncier à cez qui sont en
                                esperance de l’eritage aprés le serf, si comme à celui qui est
                                establiz à estre heirs au premier degré, ou à celui qui est plus
                                procheins d’avoir l’eritage sanz testamant. Se li peres mort sanz
                                testamant fere, et si<note>si] <emph>li</emph> dans le ms., corrigé
                                    d’après BR, cf. lat. <emph>si vero plures sint simul
                                        successuri</emph></note> plusor le deussent avoir ensenble,
                                l’en le doit fere savoir à toz. {15} Ce<note>Ce] <emph>cez</emph>
                                    dans le ms., corrigé d’après BR, cf. lat. <emph>Quod autem
                                        praetor ait causa cognita…</emph></note> que li prevoz dist,
                                que quant la cause sera coneue il ne donra pas possession, ou il
                                verra aucion, apartient<note>apartient] <emph>apartenant</emph> dans
                                    le ms., corrigé d’après BR, cf. lat. <emph>eo
                                    pertinet</emph></note> à ce que se aucunne chose est entrelessie
                                par rudece ou par ignorance des choses que li prevoz vost que il
                                gardast, ce ne nuise rien à l’enfant. Que se aucunnes des choses que
                                li prevoz commanda legierement qui fussent gardees est entrelessie,
                                la possession des biens ne doit pas por ce estre vee à l’enfant, mes
                                la costume de la region<note>region] <emph>religion</emph> dans le
                                    ms., corrigé d’après BR, cf. lat. <emph>mos
                                    regionis</emph></note> doit estre regardee. Et selonc ce,
                                convient il garder le ventre et l’enfant quant il nest et puis que
                                il est nez.</p>
                        </div>
                    </div>
                    <div>
                        <head>§ {25.4.2}</head>
                        <div type="gp">
                            <p>Julianus dist&#160;: li banissemanz de garder l’enfant abat celui qui
                                est fez à la meniere do consoil au senat qui est apelez Carbonians.
                                {1} Mes li prevoz doit aucunne foiz quitier cestui quant il avient
                                par la simplece à la feme et sanz malice que li ventres n’est pas
                                veuz ne li enfes gardez.</p>
                        </div>
                    </div>
                    <div>
                        <head>§ {25.4.3}</head>
                        <div type="gp">
                            <p>Paulus dist&#160;: se cil qui est establiz à estre heirs aprés
                                l’enfant qui est encore à nestre, ou cil qui est fez heirs
                                simplement, velt garder le ventre, il doit estre oïz.</p>
                        </div>
                    </div>
                    <div>
                        <head>§ {25.4.4}</head>
                        <div type="gp">
                            <p>Scevola [108rB] dist&#160;: cil à qui il fut commandé que, se il
                                morust sanz enfanz, il lessoit à sa seror tot ce qui estoit avenu à
                                lui des biens au mort, morut et fist son heir de sa fille qui estoit
                                encore à nestre, et establi que autre fussent son heir enprés lui.
                                Et por ce que la feme au mort disoit que ele estoit morte, l’en
                                demande se l’en doit otroier à la seror ou à son procurator à garder
                                le ventre selonc la forme do banissement. Et la responsse est
                                que, en ce cas, il senble que il convient regarder à la cure à celui
                                à qui il fut commandé que li heritages fut rendu&#160;; et selonc
                                ce, doit l’en establir quant la cause est queneue.</p>
                        </div>
                    </div>
                </body>
            </text>
            <text xml:id="art_04">
                <front>
                    <head type="gp">IV. Ci titres est se feme est à tort en possession ou non de son
                        doere <hi rend="i">[rubr.]</hi></head>
                    <div type="original">
                        <listWit>
                            <witness>Traduit du Dig., liv. 25, tit. 6&#160;: <hi rend="i">Si mulier
                                    ventris nomiue in possessione calumnia cansa osse
                                dicetur</hi>.</witness>
                        </listWit>
                    </div>
                </front>
                <body>
                    <div>
                        <head>§ {25.6.1}</head>
                        <div type="gp">
                            <p>Ulpianus dist&#160;: se l’en plede de possession ou non de l’enfant
                                qui est encore ou ventre sa mere, et li heirs se met sus le seremant
                                à la feme et ele juire que ele est grosse, l’en doit garder le
                                seremant&#160;; ne la feme ne sera pas tenue autresi comme s’ele fut
                                mise à tort hors de possession&#160;; ne force ne li doit pas estre
                                fete aprés le seremant&#160;; neporquant, s’ele enfante, la verité
                                en sera requisse, savoir mon s’ele fut grosse de celui qui fut son
                                mariz. Et li seremanz qui est fez entre les uns ne nuist ne ne vaut
                                aus autres&#160;; il ne nuira pas à l’enfant. ¶ {1} Cist banissement
                                vient de cele meisme cause de quoi cil devant vient&#160;; car ausi
                                comme li prevoz est legiers à doner la possession des biens ou non
                                de l’enfant qui est encore ou ventre, ne doit il pas lessier le
                                mesfet à la feme que il ne soit puniz. ¶ {2} Il senble que cele est
                                à tort en possession qui set bien que ele n’est pas grosse et s’est
                                mise en possession. ¶ {3} Li prevoz promet ceste aucion dedanz .i.
                                an profitable&#160;; et ne mie outre, por ce que ele est meüe por
                                fere soffrir poine. {4} Et autresi li prevoz promet aucion por tant
                                comme li demanderres eust de preu se la feme ne se fust mise en
                                possession. {5} Li prevoz promest ceste aucion contre le pere se la
                                fille est venue en possession par lui à tort. ¶ {6} Ceste aucion
                                apartient à celui qui i eust preu se la feme ne fust mise en
                                possession, si comme à celui qui devoit estre compoinz de l’eritage,
                                ou à celui qui fut establiz à estre heirs [108vA] aprés, ou à celui
                                qui eust l’eritage sanz testamant s’il n’i eust point d’enfant. ¶
                                {7} Il senble que il a difference es despens qui sont por le ventre,
                                car il ne sunt pas demandez arriere se la feme ne vint à tort en la
                                possession&#160;; et s’ele n’i vint pas à tort, ele ne paera rien.
                                {8} Por le droit do ventre serunt aucunne foiz li depart creuz. Se
                                la feme dote savoir mon se ele est grosse, ele est mise hors de
                                l’eritage&#160;; car Juliens dit que ceste aucion doit estre donee à
                                l’ohir à celui qui en est mis hors, se ce fu son preu que la feme ne
                                fut pas misse en possession&#160;; car se ce n’eust esté, et cil qui
                                fut fez hers eust receu l’eritage, il le lessast plus riche à son
                                heir. Mes ce sera conté à la feme que plusors des choses de
                                l’eritage sont amenuisees dusque li heritages ne li remaint pas por
                                le droit de son ventre. {9} Cil meismes dit&#160;: se cil qui fut
                                establiz à estre hers aprés le premier muert tant comme la feme est
                                en possession, si heirs demandera à la feme par cele meisme reson le
                                pris de l’eritage. {10} Mes il convient voer se li lés et li autres
                                fessel de l’eritage fallent. Et il me senble que l’en puet dire que
                                cil à qui le lés sont lessié puent user de ceste aucion contre la
                                feme, car ce fut lor preu que li heritages fut receuz. {11} Et l’en
                                doit secorre à franchise contre celui qui à pledié par ceste aucion
                                de l’eritage, si que cil qui à conquis le pris de l’eritage soit
                                contrainz de doner les franchises qui furent lessies à terme. Et ge
                                croi que il convient que li prevoz secore à celes qui furent donees
                                maintenant, si que il les garentisse por s’autorité. {12} Se la
                                fille qui est en bau i fet tricherie et sis peres en est parçoniers,
                                il sera tenuz en son non. ¶</p>
                        </div>
                    </div>
                </body>
            </text>
        </group>
    </text>
</TEI>
