Warning
: file_get_contents(/var/www/elec/morchesne/doc/formule11.8.html): failed to open stream: No such file or directory in
/var/www/diple/php/HtmlInc.php
on line
87
Documentation
Télécharger
École des chartes
»
ELEC
»
formule11
Le document
formule11.8/
semble introuvable.
Le formulaire d'Odart de Morchesne
Odart Morchesne et son travail
Le contenu du formulaire
Le formulaire dans sa tradition
Édition papier et édition électronique
Présentation de l'édition
Conception d'ensemble
Les références et la présentation des notas
Le traitement des interventions du compilateur
Liste des sigles utilisés
Sigles utilisés dans l'apparat critique
Abréviations utilisées dans l'annotation
Sommaire
[Graces et debitis]
(11)
Grace a plaidier par procureur
Autre grace pour deux personnes
Autre grace en latin
Grace normande en françois
Autre grace normande en latin
Debitis commun en françois
Debitis commun en latin
Autre debitis par devant un juge royal des demourans en sa jurisdicion
Committimus aux requestes pour un officier du roy en ordonnance
Adjournement aux requestes en brief
Debitis en forme d'Anjou
Sauvegardes
(11)
Sauvegarde commune en françois pour subgez du roy sans moyen
Sauvegarde commune en latin
Sauvegarde par suscipimus
Sauvegarde pour un marchant publique
Sauvegarde pour ceulx qui ont LX ans et plus
Sauvegarde pour ung moyne ou religieux
Sauvegarde a nommer ceulx de qui on se doubte
Garde a double queue
Garde en latin
Sauvegarde et bourgoisie
Exordium de garde
Respiz
(8)
Respit a un an en françois
Respit a un an en latin
Respit a V ans en françois
Respit a V ans en latin
Dispense du prelat sur le respit
Respit a deux ans contre usuriers
Respit a trois ans pour gens d'Eglise
Contre respit
Hommages et souffrances
(8)
Hommage
Serement de feaulté
Serement de feaulté en latin
Souffrance de faire hommage et bailler denombrement
Souffrance de bailler denombrement seulement
Souffrance de non admortir
Souffrance de paier rachat et autres devoirs
Souffrance d'amortir en latin
Adjornemens
(10)
Adjournement en cas d'appel d'un sergent, d'un prevost ou autre bas officier en païs coustumier
Adjournement d'un bailly ou seneschal contre relievement et attemptaz en païs coustumier
Autre clause de relievement quant on est hors du temps deu
Adjournement en cas d'appel en païs qui est gouverné par droit escript
Adjournement en cas d'appel pour un qui est prisonnier
Adjournement en parrie
Executoire dudit adjournement en parrie
Adjournement en latin a reprendre ou delaissier
Doleance pour les Normans
Pour convertir une appellacion en opposicion
Congiez et aides
(14)
Congié d'acorder
Congié de desservir un office
Congié d'assembler pour subgez du roy sanz moyen
Congié pour les non subgetz
Congié de resigner et prendre prouffit
Congié de lever un aide pour villes
Congié de lever ung barrage
Congié de tenir deux offices incompatibles
Congié de yssue de court sanz amende
Congié de clorre une ville
Congié pour faire une forteresse
Congié de porter harnoiz et d'aler armé
Congié d'assembler pour faire election en simple queue
Autre congié en latin
Offices et confirmations
(21)
Office a gaiges vaccant par mort
Autre executoire que on met aucune foiz au regart des gaiges aprés la clause de
Expedicion et consentement des gens des comptes au regart des gaiges
Expedicion d'un office des generaulx
Vidimus des lettres soubz le seel des contraulx de Bourges
Office ou il y a recepte dont on se paie des gaiges par sa main
Confirmacion ou don d'office a celui qui y auroit esté commis
Don d'office sanz gaiges
Office sanz gaiges a simple queue
Office vaccant par forfaicture
Office vacquant par resignation
Confirmacion d'office
Nominacion a un office
S'ensuit la lettre subsequent du roy
Office en latin et promocion de plus hault lieu
Office ou lettre de change
Autre lettre de change quant on a fait le serement
Office de tabellionnage
Executoire dudit office de tabellionnage
Lettre pour estre receu a opposicion contre la possession ou le don d'un office
Autre lettre pour estre receu
Retenues
(12)
Retenue d'office en l'ostel du roy qui se fait soubz le seel secret
Retenue d'onneur
Retenue de conseiller sans gaiges
Retenue de conseiller en françois
Autre retenue de conseiller
Retenue de conseiller et maistre des requestes
Retenue en double queue de secretaire d'onneur
Retenue de conseiller du grant conseil en françois
Retenue de gens d'armes ou il y a estat
Retenue et pension ensemble
Retenue d'un herault
Retenue de clerc d'onneur
Collacions et autres lettres de benefices
(20)
Collacion de prebende vaccant a la collacion du roy de plain droit
Collacion de prebende vaccant en regale
Autre collacion en regale si et in quantum vaccaverint seu vaccent
Collacion de prebende vaccant par permutacion
Presentacion a une cure
Collacion de maladerie ou de maison Dieu
Collacion d'une chappelle
Significamus
Nominacion a benefice
Surrogacion a nominacion
Maintenue sur benefices contre impetrans de bulles
L'ordonnance faicte sur les libertez de l'Eglise
Nominacion pour université
Executoire sur collacion de benefices
Licence a un chappitre de eslire un evesque
La restitucion au pape sur la collacion des benefices
Don de bourses d'un colliege
Autre don d'autres bourses
Lettre pour recevoir ung religieux a l'advenement du prince
Lettre pour mettre filles en l'Ostel Dieu de Paris
Passages et sauf conduiz
(11)
Passage a un chevaucheur de l'escuierie
Passage a seel plaqué
Passage a subgez pour poursuir la delivrance a prisonniers
Seurté pour marchans
Passage de vivres pour la provision d'un chastel sanz paier peages ne autres reddevances
Passage pour ambaxadeurs ou bienvueillans
Passage en latin
Sauf conduit pour ennemis
Autre sauf conduit pour ennemis
Autre sauf conduit pour un estrangier
Autre passage en latin
Chappitre de diverses lettres diffuses
(52)
Decepcion d'oultre la moitié de juste pris
Decepcion en latin
Cession de biens
Anticipacion
Autre anticipacion
Autre anticipacion en latin
Complainte en cas de nouvelleté
Autre complainte ou il y a voye de fait ou larrecin
Complainte et reliefvement
Casus super novis dissaisinis
Simple saisine
Mandement a faire guet et garde
Lettre pour examiner tesmoings vallitudinaires
Pour examiner tesmoings, en latin
Benefice d'inventoire
Estat de causes
Estat en latin
Contre estat
Reliefvement de non avoir presenté une remission dedanz l'an qu'elle est donnee
Surseance pour un prisonnier quant la remission est passee
Autre surseance
Lettre contre les excommeniez par an et jour
Don de boys
Autre maniere de don de bois
Requeste civile
Le dessus de la requeste
Mandement sur requeste civile
Autre mandement de requeste quant on en a a faire devant ung juge qui n'est pas au roy
Autre mandement sur requeste civile en latin
Louveterie
Provision sur la verificacion d'une remission
Reliefvement d'un deffault devant ung juge royal
Autre relievement
Lettre pour apposer la main du roy en confortant une autre
Lettre pour apposer la main du roy en confortant une autre, en latin
Arriere ban
Lettre pour estre exempt de venir a une armee
Pour estre exempt de non venir ou envoyer a l'armee ou mandement qui se fait presentement ne aussi au temps a venir
Lettre pour gens a demourer a la garde des forteresses sanz aler a l'armee
Mandement pour nobles a qui on veult faire paier tailles
Pour pourveoir de curateur a personne
Lettre pour demander le douaire d'une femme
Autre mandement pour avoir le douaire d'une femme vefve, plus abregié
Lettre d'auctoriser une femme que son mary a delaissee
Descharge d'une place
Lettre requisitoire in juris subsidium
Revocacion de sauvegarde en latin
Lettre contre malfaicteurs
Autre lettre plus expresse pour greigneurs delitz
Mandement pour avoir de l'artillerie
Queste vel populum quoque
Supplicacion pour appel ou Daulphiné
Defenses
(6)
Defense de regnier Dieu
Autre lettre pour oster la coustume de regnier Dieu
Defense a gens d'armes qu'ilz ne logent ne facent dommage es villes, terres ou forteresses d'un serviteur ou d'un prince
Autre defense soubz le seel placqué
Defense de ne transporter billon hors du royaume
Defense ou lettre de non prise
Commissions en simple queue
(11)
Commission a demander empruntz
Autre commission pour demander empruntz
Commission a soy informer sur l'octroy d'une foire
Commission a prendre brigans et autres malfaicteurs
Commission a abatre menues forteresses
Commission a faire vuidier pillars ou les habandonner
Commission de chevaucheur
Commission pour un qui est marchant ou proviseur de l'ostel d'un prince
Autre commission
Commission a soy informer sur modificacion de feux
Commission sur admortissement
Lettres de finance
(31)
Don d'argent
Autre don a menues gens
Iterato
Atache des generaulx
Quittance
Autre quittance par devant un notaire
Descharge
Escroe
Mandement a un officier pour convertir ou fait de son office
Mandement a la descharge d'un officier
Autre mandement pour descharge
Autre mandement qui porte consentement
Tauxacion de voyage
Autre tauxacion briefve pour voyages ja faiz
Autre des generaulx ou commissaires
Acquict d'argent ja paié
Pension et ordonnance de gaiges pour un conseiller
Autre pension a vie
Provision a un officier a maintenir son estat
Don de droit de gabelle a un grant seigneur en ses terres
Lettre pour avoir du sel sanz gabeler
Consentement des generaulx sur lettres royaulx
Recompensacion de perte faicte en avaluacion d'or
Tauxacion de gaiges a soudoyers d'une garnison
Quittance ou rabaiz a habitans sur leur part d'une ville
Don d'amende d'un fol appel
Lettre pour avoir ses gaiges ja soit ce qu'on soit absent
Mandement pour chose deue
Commission pour imposer un aide
Commission de receveur
Retenue de general
Chappitre de povoirs
(11)
[Povoir]
Povoir a ambaxadeurs envoyez devers le pape
Povoir sur aliances
Povoir a requerir secours et aide de gens
Povoir a demander un vicariat ou autre preeminence
Povoir a demander aide et secours d'argent par obligacion ou autrement a estrangiers
Povoir a transporter droit en aucune chose parmy faisant ce qu'on demande
Povoir sur traictié de mariage
Lettres d'aliances entre mon seigneur le daulphin et le duc de Bourgongne
Astinence de guerre
Autres aliances
Defiances
(6)
Defiances du duc de Guerles contre le roy de France
Defiances envoyees par le roy de France au duc de Juliers
Povoir sur finances
Povoir sur toutes finances, bien ample
Povoir sur le fait de la guerre
Povoir de faire traictié et aliances donné par un regent
Chartres et remissions et autres lettres en laz de soye
(31)
Confirmacion
Confirmacion pour monsieur de La Fayete
Don de nouveaulx privileges
Confirmacion de privileges
Alia confirmacio
Legitimacion d'un bastart
Legitimacion d'un bastart
Autre legitimacion et don de la finance
Admortissement de cymetiere
Admortissement
Exordium d'un admortissement
Chartre que les consulz d'une ville puissent tenir fiefz comme nobles
Ampliacion et decoracion d'armes a une communité
Don de fleurs de liz en armes
Anoblissement
Autre anoblissement en payant finance
Affranchissement
Autre manumission ou affranchissement
Establissement de foires
Establissement de foires en françois
Littera creacionis nundinarum
Remission
Autre remission pour un homme prisonnier
Remission en latin
Remission a cause du joyeux advenement
Abolicion generale pour tout un païs
Vendicion de demaine
Don de chastellenie
Chartres de la quittance perpetuel de cent livres de rente faicte par le roy a l'eglise du Mont Saint Michiel
Creacion de nouvelle forge de monnoye
Ratisfacion d'ordonnance
Notas généraux
(1)
[Provincial]
(1)
Païs
(1)
[Chronique 1407-1424]
(1)
