éditions d'actes et documents du Moyen Âge français Olivier Guyotjeannin
L'affranchissement des habitants de Rougemont
Renseignements bibliographiques
Auteur : Bart Jean,
Titre de l'article : L'affranchissement des habitants de Rougemont
Titre de l'ouvrage : Mémoires de la société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands
Ville d'édition : Dijon
Année : 1988
Editeur : Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands
Pages : 27-33
Renseignements complémentaires
Type de publication : Revue
Les documents édités dans cette publication ne font pas l'objet d'une étude diplomatique.
Champ de la recherche diplomatique abordé dans la publication :
Périodes historiques concernés par la publication : Bas Moyen Âge
Région concerné par la publication : Bourgogne -
Renseignements sur les documents
Annexes de la publication : Charte d'affranchissement de la mainmorte des habitants de Rougemont par l'abbesse de Notre-Dame-de-Rougemont, le receveur et le procureur du roi, 1402 (texte établi d'après copie XVe s. et corrigé, AD Côte-d'Or, fonds Buffon, 17 F 38; "coppye de l'amortissement (14 décembre 1402) des habitans de Rougemont touschant les affranchissements des mainmmortes" (copie de 1565, AD Côte-d'Or, fonds Buffon, 17 F 38).
Langue des documents présents en annexe : Français -
Types du support des documents présents en annexe : Edition de textes