éditions d'actes et documents du Moyen Âge français Olivier Guyotjeannin
Les appels flamands au Parlement de Paris, regeste des dossiers de procès reconstitués d'après les registres du Parlement et les sources conservées dans les dépôts d'archives de Belgique et du nord de la France.
Renseignements bibliographiques
Auteur : Dauchy Serge,
Titre de l'ouvrage : Les appels flamands au Parlement de Paris, regeste des dossiers de procès reconstitués d'après les registres du Parlement et les sources conservées dans les dépôts d'archives de Belgique et du nord de la France.
Collection : Recueil de l'ancienne jurisprudence de la Belgique
Ville d'édition : Turnhout- Bruxelles
Année : 1998
Editeur : Brepols-Ministère de la Justice
Pages : X-564p.
Renseignements complémentaires
Type de publication : Instruments de recherche
Champ de la recherche diplomatique abordé dans la publication :
Périodes historiques concernés par la publication : Bas Moyen Âge
Région concerné par la publication : Nord-Pas-de-Calais -
Renseignements complémentaires : Dépouillement des registres des plaidoiries, accord et amendes et de ceux du Conseil du Parlement de Paris (AN série X) ainsi que des sources diplomatiques et judiciaires des principales institutions régionales et locales flamandes du Moyen Âge (surtout AM Douai et AM Lille). Regroupement par dossier des différentes pièces sur le même litige opposant les mêmes personnes. Ce regeste couvre la période 1320-1521 et suit un ordre chronologique établi d'après la date de la dernière pièce du procès.
Renseignements sur les documents
Types du support des documents présents en annexe : Regeste -