II, 02
Que en chacun bailliage, seneschaulcée et gouvernement tenant lieu de
bailliage, comme Peronne, Montdidier et Roye, La Rochelle et autres de
semblable nature ressortissans neuement et sans moien en noz courtz de
parlement, nous ordonnerons, à la requeste desd. de la Religion, une ville aux
faulxbourgs de laquelle l’exercice de lad. Religion se pourra faire de tous
ceulx du ressort qui y vouldront aller et non autrement ny ailleurs. Et
neantmoins chacun pourra vivre et demourer partout en sa maison librement, sans
estre recherché ne molesté, forcé ne contrainct pour le faict de sa conscience.
V.08, VIII.08, IX.03, XI.06, XII.11, XIII.06.
Sur les villes, IV.02, IV.03, V.04, VIII.04, XII.06.
V, 08
Pourront aussi ceulx de lad. Religion faire l’exercice d’icelle es lieux qui
ensuivent, assavoir : pour le gouvernement de l’Isle de France, aux faulxbourgs
de Clermont en Beauvoisiz et en ceulx de Crespy en Laonnoys ; pour le
gouvernement de Champaigne et Brye, oultre Vezelay qu’ilz tiennent aujourd’huy,
aux faulxbourgs de Villenoce ; pour le gouvernement de Bourgongne, aux
faulxbourgs d’Arnay le Duc et en ceulx de Mailly la Ville ; pour le
gouvernement de Picardye, aux faulxbourgs de Montdidier et en ceulx de
Riblemont (sic); pour le gouvernement de Normandye, aux faulxbourgs de Ponteau
de Mer et en ceulx de Carrenten ; pour le gouvernement de Lyonnoys, aux
faulxbourgs de Charlieu et en ceulx de Sainct-Geny de Laval ; pour le
gouvernement de Bretaigne, aux faulxbourgs de Becherel et en ceulx de Kerhez ;
pour le gouvernement de Daulphiné, aux faulxbourgs de Crest et en ceulx de
Chorguee Chorges E ; pour le
gouvernement de Provence, aux faulxbourgs de Merindol et en ceulx de
Forcalquier ; pour le gouvernement de Languedoc, oultre Aubenas qu’ilz tiennent
aujourd’huy, aux faulxbourgs de Montaignac ; pour le gouvernement de Guyenne à
Bergerac, oultre Sainct-Sever qu’ilz tiennent aussi aujourd’huy ; et pour
celluy d’Orleans, Touraine, le Mayne et pays Chartrain, oultre Sancerre qu’ilz
tiennent, au bourg de Maillé.
Voir aussi, II.02, VIII.08, IX.03, XI.06, XII.11, XIII.06.
