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Articles : XIII, 09 ; XV, 09.

XIII, 09

Les provisions octroyées par Sa Majesté pour l’exercice de lad. Religion en la ville de Mets sortiront leur plain et entier effect.

Voir aussi, IX.7

XV, 09

Et d’autant que ceux de lad. Religion ont supplié Sa Majesté de leur vouloir faire entendre ce qu’il luy a pleu d’ordonner pour l’exercice d’icelle en la ville de Metz, d’autant que cela n’est assez donné clairement à entendre et compris en son edict et articles secrets3, declare Sa Majesté qu’elle a fait expedier lettres patentes par lesquelles il est porté que le temple cy devant basty dans lad. ville par les habitans d’icelle leur sera rendu pour en lever les materiaux ou autrement en disposer comme ils verront estre à faire, sans toutesfois qu’il leur soit loisible d’y prescher ni faire aucun exercice de lad. Religion ; et neantmoins leur sera pourveu d’un lieu commode dans l’enclos de lad. ville où ils pourront faire led. exercice public, sans qu’il soit necessaire de l’exprimer par son edict.


3 Cf. n° XII, art. 11 (Metz étant ville d’évêché), et n° XIII, art. 9.