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Accord avec les maîtres, de la Confrérie de N.-D. de Boulogne.

  • B Sommaire du vidimus de deux actes de l'année 1345, fait par le prevôt de Paris en 1490.
  • a Recueil des chartes de l'abbaye royale de Montmartre, éd. Édouard de Barthélémy, Paris, 1883.
D'après a.

Accords faicts entre les dames de Montmartre et les maistres et gouverneurs de la confrairie Nostre-Dame de Boulongne la Petite, pour raison de certaine quantité de terre limitée et abournée, présent le procureur desdites dames, laquelle terre ainsi abornée, donnée à la confrairie Nostre-Dame dudit lieu, lesdites dames ont admorty, en ce comprins trois royons de terre, sur lesquelz lesdites dames prennent telz cens que auparavant ledit accord, aussi sur la maison et vigne du curé comprins en cest accord, avec les droitz, libertez et franchises aux habitans dudit lieu cy dedans déclairez, à la charge toutes voyes d'exercer par lesdites dames ou leur procureur la justice moienne et basse des lieux dessusditz, et ont chacune dicelles parties la moictié de tous les exploictz, amendes, ventes, jusques à LX sols parisis et au dessoubz, hors la haulte justice qui demourra franchement auxdites dames, avec autres droictz plus amplement specifiez et declairez en ces présentes. — De l'an 1345.